Vous souhaitez faire bâtir une nouvelle maison individuelle pour ce début d’année ou plus tard ? Il est important de savoir que de nouvelles normes et obligations ont été mises en place concernant la construction de maisons individuelles pour 2023. Voici tout ce qu’il faut savoir.
Les normes déjà en vigueur
Si vous désirez faire bâtir une maison individuelle par un professionnel cette année, comme avec le Groupe Artis à Annecy, il est primordial d’étudier toutes les normes déjà en vigueur, ainsi que les nouvelles.
Les maisons individuelles doivent être construites conformément aux normes de construction et de sécurité en vigueur dans la région. Cela peut inclure des exigences relatives à :
- La résistance structurelle
- L’isolation thermique et acoustique
- Aux systèmes électriques
- Aux fondations, toitures, fenêtres, et escaliers
De nombreuses régions ont des normes énergétiques en place pour les nouvelles constructions, visant à promouvoir l’efficacité énergétique et la réduction de la consommation d’énergie. Cela peut inclure des exigences en matière d’isolation, de ventilation, de chauffage, de climatisation, d’éclairage et d’utilisation d’énergies renouvelables.
Les maisons individuelles doivent généralement être conformes aux normes d’accessibilité pour les personnes handicapées, ce qui peut inclure l’accès aux entrées, aux portes, aux passages, aux escaliers, aux sanitaires et autres parties de la maison.
Elles doivent également être conformes aux normes sanitaires en vigueur, notamment en ce qui concerne les systèmes de plomberie, les installations sanitaires, les eaux usées, les eaux pluviales et autres aspects liés à l’hygiène et à la santé.
Certaines régions ont des normes environnementales en place pour la construction de maisons individuelles, visant à minimiser l’impact sur l’environnement. Cela peut inclure des exigences en matière de gestion des déchets, de recyclage, d’utilisation de matériaux durables, de préservation de la biodiversité, et d’autres considérations environnementales.
Les maisons individuelles doivent généralement être conformes aux normes de sécurité incendie en vigueur, notamment en ce qui concerne les systèmes de détection d’incendie. Sont aussi pris en compte les sorties de secours, les matériaux ignifuges, et autres mesures de prévention et de protection contre les incendies.
Pour les normes déjà présentent, vous retrouverez :
- La réglementation thermique RT 2020
- La norme PMR
- La Norme française
- Le Document Technique Unifié
Les nouvelles normes pour 2023
Si nous devons prendre connaissance d’anciennes normes, qui sont toujours d’actualité et en vigueur, il faut également prendre connaissance des nouvelles normes et réglementations de cette année 2023. Que ce soit concernant l’isolation ou encore la ventilation, dans notre génération actuelle, ces réglementations concernent très globalement la protection de l’environnement contre le réchauffement climatique.
La norme BBC
La norme BBC, également appelée la norme Bâtiment Basse Consommation, est une multitude de mesures qui contribue à réduire la consommation énergétique des maisons individuelles, notamment grâce à l’isolation ou l’exposition de la maison au soleil.
Une consommation énergétique maximale est imposée et elle concerne l’éclairage, l’eau chaude, le chauffage et la ventilation. Son plafond est fixé à 50 kWh / m² pour une année, alors qu’en 2021, on nous indiquait que la consommation énergétique d’un logement était jugée abusive si elle dépassait les 450 kWh / m².
Pour les maisons individuelles neuves construites depuis début de l’année 2023, c’est une norme totalement obligatoire.
Le PLU
Le PLU, également appelé Plan Local d’Urbanisme, est un document où l’on retrouve la totalité des informations concernant l’utilisation des sols, plus précisément l’affectation des sols, les terrains non disponibles ou encore des règles concernant l’exploitation des sols. Toute cette réglementation est décidée par une ville ou les communautés d’agglomération.
Tous les ans, et encore pour cette année 2023, le plan local d’urbanisme propose de nouvelles règles, en plus de celles qui sont déjà en vigueur. Comme mentionné ci-dessus, le PLU est différent en fonction de la zone géographique où vous vous trouvez, nous vous recommandons donc de vous renseigner sur les nouvelles réglementations en fonction de votre localisation.
